LES DELICES DE LA BASTIDE CONSERVERIE ARTISANALE PROVENCALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES DELICES DE LA BASTIDE CONSERVERIE ARTISANALE PROVENCALE
AFPJR ESAT LA BASTIDE
Numéro de dépôt :
4103204
Date de dépôt :
04/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2024
Présentation de la marque LES DELICES DE LA BASTIDE CONSERVERIE ARTISANALE PROVENCALE
Déposée par voie électronique le 4 juillet 2014 par AFPJR ESAT LA BASTIDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES DELICES DE LA BASTIDE CONSERVERIE ARTISANALE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est AFPJR ESAT LA BASTIDE domicilié(e) 591 CHEMIN DU CAMP DE TENDE - 06740 - CHATEAUNEUF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPJR ESAT LA BASTIDE, Monsieur PIERRE MARIE SOPENA domicilié(e) 591 CHEMIN DU CAMP DE TENDE - 06740 - CHATEAUNEUF - France.
La marque LES DELICES DE LA BASTIDE CONSERVERIE ARTISANALE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE LA BASTIDE CONSERVERIE ARTISANALE PROVENCALE est expirée depuis le 4 juillet 2024.
AFPJR ESAT LA BASTIDE a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS PROVENÇALES
AFPJR ESAT LA BASTIDE - 591 CHEMIN DU CAMP DE TENDE - 06740 - CHATEAUNEUF - France
AFPJR ESAT LA BASTIDE, Monsieur PIERRE MARIE SOPENA - 591 CHEMIN DU CAMP DE TENDE - 06740 - CHATEAUNEUF - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760874 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; olives conservées,
congelées, séchées et cuites bénéficiant de l’une des appellations d’origine protégées "olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence" ou "olives noires de la Vallée des Baux-de-Provence" ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles bénéficiant de l’une des appellations d’origine protégées "huile d’olive de la
Vallée des Baux-de-Provence" ou "huile d’olive d’Aix-en-Provence" ou "huile d’olive de Haute-
Provence" ; graisses alimentaires bénéficiant de l’une des appellations d’origine protégées "huile
d’olive de la Vallée des Baux-de-Provence" ou "huile d’olive d’Aix-en-Provence" ou "huile d’olive de
Haute-Provence" ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l’indication géographique protégée "farine de petit épeautre de Haute Provence" et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l’indication géographique protégée "miel de Provence", sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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